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Marques déposées par l'association loi 1901 ABBAYE DES PREMONTRES
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ABBAYE DES PREMONTRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ABBAYE DES PREMONTRES
ABBAYE DES PREMONTRES, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4380719
Date de dépôt :
02/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2027

Présentation de la marque ABBAYE DES PREMONTRES

Déposée par voie électronique le 2 août 2017 par l'association loi 1901 ABBAYE DES PREMONTRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABBAYE DES PREMONTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 ABBAYE DES PREMONTRES domicilié(e) 9 RUE SAINT MARTIN, BP 125 - 54700 - PONT A MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 345 994 000 25 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABBAYE DES PREMONTRES, M. Raoul ROCHAT domicilié(e) 9 RUE ST MARTIN, BP 125 - 54700 - PONT A MOUSSON - France.

La marque ABBAYE DES PREMONTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16 18 19 20 21 24 25 28 32 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABBAYE DES PREMONTRES arrivera à expiration en date du 2 août 2027.

ABBAYE DES PREMONTRES a également déposé les autres marques suivantes : ANCIENNE ABBAYE DES PREMONTRES DE PONT A MOUSSON , Abbaye des Prémontrés de Pont à Mousson , CENTRE CULTUREL DE L'ANCIENNE ABBAYE DES PREMONTRES


ABBAYE DES PREMONTRES, ASSOCIATION LOI 1901 - 9 RUE SAINT MARTIN, BP 125 - 54700 - PONT A MOUSSON - France - SIREN 78334599400025


ABBAYE DES PREMONTRES, M. Raoul ROCHAT - 9 RUE ST MARTIN, BP 125 - 54700 - PONT A MOUSSON - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies et parasols ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle ;

Linge de maison ;

Foulards ; cravates ;

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Bières ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.